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Marques déposées par KRAEMER Jean Claude
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ACF DEVELOPPEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACF DEVELOPPEMENT
KRAEMER Jean Claude

Numéro de dépôt :
1599621
Date de dépôt :
25/06/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2000
ACF DEVELOPPEMENT de KRAEMER Jean Claude

Présentation de la marque ACF DEVELOPPEMENT

Déposée le 25 juin 1990 par KRAEMER Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACF DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KRAEMER Jean Claude, domicilié(e) Appt. 70, 69, rue Chevalier, 33000 BORDEAUX - France.

La marque ACF DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACF DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 25 juin 2000.

KRAEMER Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : BAG-TAG , AI ACCORD INTERNATIONAL , KI-TAG , SECURI CARTES , KI TAG , WALDEN , SECURITAG


KRAEMER Jean Claude - Appt. 70, 69, rue Chevalier, 33000 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 6 mai 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°158293 - Publication au BOPI 1993-05-06

Inscription le 3 mai 1993 - Transmission de propriété n°158183 - Publication au BOPI 1993-05-03

Inscription le 3 mai 1993 - RESILIATION DE LICENCE n°158182 - Publication au BOPI 1993-05-03

Inscription le 3 mai 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°158181 - Publication au BOPI 1993-05-03

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